En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous les informations légales concernant le site www.alicebalice.com

Directeur de la Publication

Le présent site est édité par Alice Balice :

Alice Balice SASU

26 rue de la Gare, 45000 Orléans

lespetitesfoliesdalicebalice@yahoo.fr

SASU au capital de 5 000 €

RCS Orléans  829 280 353

SIRET 829 280 353 000 14

APE 9329Z

Hébergeur

Le site www.alicebalice.com est hébergé par 1&1 :

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

0825 080 020 (appel facturé 0,15 €/min depuis un poste fixe en France métropolitaine)

www.1and1.fr

SARL au capital de 100 000 €

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16

APE 642 B

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès (via la section « Mon Compte », de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (données renseignées par vous).

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive d’Alice Balice www.alicebalice.com.

Les logos et marques des sociétés citées sur le blog www.alicebalice.com sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle soit partielle ou totale, des marques précitées est interdite, sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.

Droits d’auteur

Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse d’Alice Balice (www.alicebalice.com) est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L’élaboration de liens hypertextes profonds vers le site d’Alice Balice (www.alicebalice.com) est interdite sans l’accord exprès et préalable d’Alice Balice.

Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent blog relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.

Avertissement général

La consultation du site www.alicebalice.com est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur.

Les informations disponibles sur le site www.alicebalice.com qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre.

En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive.

Alice Balice ne saurait être tenue responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.

Les propriétaires des sites marchands, de service, sites personnels, sites informatiques, etc. consultés à partir du site www.alicebalice.com sont seuls responsables du respect par eux de l’ensemble des réglementations s’appliquant dans le cadre des prestations offertes aux clients finaux, et notamment, des lois et règlements relatifs à :

  • La vente à distance,
  • La protection du consommateur,
  • La publicité mensongère ou trompeuse,
  • Les prix,
  • La conformité des produits.

Toutes les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.

Alice Balice ne serait être tenue responsable de tous problèmes rencontrés sur un site consulté à partir du site www.alicebalice.com.

Utilisation de Cookies

Alice Balice  vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le site www.alicebalice.com. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de Alice Balice, mais aussi des système de statistiques de www.alicebalice.com ou de tous autres services proposés sur le site www.alicebalice.com.

Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site www.alicebalice.com à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le terminée. A défaut, vous êtes informés du fait que l’usage du site www.alicebalice.com, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Crédits et copyright photos

Les crédits et copyright des visuels et des photos présents sur le site www.alicebalice.com sont signalés dans les articles lorsqu’elles proviennent d’un professionnel avec son accord, à défaut elles sont la propriété d’Alice Balice et leur utilisation par des tiers est interdite.

Rendez-vous sur Hellocoton !

Comments are closed.